Modalités

Votre confidentialité et Internet

La nature d'Internet est telle que les serveurs recueillent automatiquement certaines informations concernant la visite d'un site Web, y compris l'adresse du protocole Internet (IP). L'adresse IP consiste en une série de numéros uniques accordés par les fournisseurs de services Internet (FSI) à tous les appareils utilisés pour accéder à Internet. Les serveurs Web enregistrent automatiquement les adresses IP des visiteurs. Cette adresse, en soit, ne permet pas d'identifier une personne. Par contre, dans certaines circonstances, comme avec la coopération d'un FSI par exemple, elle peut être utilisée pour identifier une personne qui visite ce site. Pour cette raison, le gouvernement du Canada juge que l'adresse IP est un renseignement personnel.

À moins d'avis contraire, le gouvernement du Canada ne recueille pas automatiquement d'information à votre sujet, tel que votre nom, numéro de téléphone ou adresse de courriel. Le gouvernement du Canada peut obtenir ce genre d'information uniquement si vous la fournissez, par exemple, dans un courriel ou en remplissant un formulaire en ligne. Le cas échéant, la façon dont sont traités vos renseignements personnels est précisée dans un énoncé de collecte de renseignements personnels.

Lorsque les services sont fournis par des organisations de l'extérieur du gouvernement du Canada, comme les plateformes de médias sociaux ou les applications mobiles, les adresses IP peuvent être enregistrées par un serveur Web du tiers fournisseur de services.

Communiquer avec le gouvernement du Canada

Si vous choisissez d'envoyer un courriel au gouvernement du Canada ou remplissez un formulaire de rétroaction en ligne, vos renseignements personnels sont utilisés par le gouvernement du Canada pour répondre à votre demande. Les renseignements personnels que vous fournissez ne seront partagés avec une autre institution gouvernementale que si votre demande porte sur cette institution. Le gouvernement du Canada n'utilise pas ces renseignements personnels pour créer des profils individuels et ne peut pas les divulguer, sauf aux autres institutions du gouvernement fédéral qui sont concernées par cette demande. Toute divulgation de vos renseignements personnels doit se faire en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les courriels et autres méthodes électroniques utilisées pour communiquer avec le gouvernement du Canada ne sont pas sécuritaires, à moins qu'il ne soit précisé autrement dans la page Web. Il est donc recommandé de ne pas transmettre des renseignements personnels sensibles, comme votre numéro d'assurance sociale ou votre date de naissance, par l'entremise d'une voie électronique non sécurisée.

Les renseignements personnels compris dans des courriels ou des formulaires de rétroaction sont recueillis en vertu de la Loi sur le ministère de la Santé, la Loi sur l'Agence de la santé publique du Canada, et lois relevant des attributions du ministre de la Santé. De tels renseignements peuvent être utilisés à des fins statistiques, d'évaluation et d'établissement de rapports, et sont versés dans le fichier de renseignements personnels Communications publiques (POU 914).

Médias sociaux de tiers

L'utilisation des médias sociaux par Canadiens en santé est une prolongation de sa présence Web. Les comptes de médias sociaux sont publics et ne sont pas hébergés par les serveurs du gouvernement du Canada. Les utilisateurs qui décident d'interagir avec nous par l'entremise de ces médias doivent lire les conditions de service et les politiques de confidentialité de ces tiers fournisseurs de services et des applications utilisées pour y avoir accès. Canadiens en santé utilise Facebook, Twitter, Delicious, Digg, Google Bookmarks, StumbleUpon, Hotmail, MySpace, reddit, Gmail, Yahoo! Mail.

Les renseignements personnels que vous fournissez Canadiens en santé par l'entremise de comptes de médias sociaux sont recueillis en vertu de la Loi sur le ministère de la Santé, la Loi sur l'Agence de la santé publique du Canada, et lois relevant des attributions du ministre de la Santé.  Cette information est recueillie afin de saisir des conversations p. ex. questions et réponses, commentaires, « j'aime », gazouillis, partagés entre vous et le gouvernement du Canada. Elle peut être utilisée pour répondre à des demandes, effectuer des évaluations statistiques ainsi qu'à des fins d'établissement de rapports. Tout commentaire en violation avec la loi canadienne sera radié et divulgué aux autorités compétentes. Les commentaires publiés qui enfreignent les règles de participation seront également supprimés. Les renseignements personnels sont dans le fichier de renseignements personnels Communications publiques (POU 914)

Améliorer votre expérience dans les sites Web du gouvernement du Canada

Veiller à la sécurité des sites Web du gouvernement du Canada

Le gouvernement du Canada utilise des logiciels pour suivre l'achalandage du réseau et pour repérer les essais non autorisés de téléchargement ou de modification de renseignements ou encore les tentatives d'accès visant à causer des dommages. Le logiciel reçoit et enregistre l'adresse IP de l'ordinateur qui a communiqué avec notre site Web, la date et l'heure de la visite et les pages consultées. Nous ne tentons pas d'établir de lien entre ces adresses et l'identité des utilisateurs qui consultent notre site Web à moins d'avoir détecté une tentative de dommage à notre site.

Ces données sont recueillies conformément à l'article 161 de la Loi sur la gestion des finances publiques. Ces renseignements peuvent être communiqués aux organismes chargés de l'application de la loi que si l'on soupçonne des activités criminelles possibles. De tels renseignements peuvent être utilisés pour établir des statistiques sur la sécurité du réseau, ainsi qu'à des fins de vérification, d'évaluation, de recherche, de planification et d'établissement de rapports, et figurent dans le fichier de renseignements personnels Communications publiques (POU 914)

Pour en apprendre davantage sur ces pratiques

Si vous avez des questions, des commentaires, des préoccupations ou des plaintes concernant l'administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels ou les politiques sur la protection de la vie privée relatives à la présence Web de Canadiens en santé, vous pouvez communiquer avec notre coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels par :

Courriel : atip-aiprp@hc-sc.gc.ca
Téléphone : 613-954-9165
Téléimprimeur : 1-800-465-7735 (Service Canada)
Courrier : Coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels
Santé Canada
Holland Cross - Tour B
1600, rue Scott, 7e étage, Bureau 700
Indice de l'adresse : 3107A
Ottawa (Ontario)  K1A 0K9

Si vous n'êtes pas satisfait de la réponse à votre préoccupation concernant la protection de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada par courriel à : info@privcom.gc.ca, par téléphone au 1-800-282-1376 ou en consultant son site Web.

Retraits de marché de médicaments et d'instruments médicaux - Avis de désistement

Cette section présente des renseignements généraux au sujet de médicaments et d'instruments médicaux retirés du marché canadien par les fabricants, importateurs, distributeurs, entre autres. Ces renseignements ont été compilés à partir de différentes sources; pour cette raison, l'Inspectorat de la Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada ne fait aucune représentation et se désiste de toute responsabilité quant aux garanties et conditions de toutes sortes, expresses ou implicites, y compris les représentations, garanties et conditions relatives à l'exactitude, à l'actualité et à l'intégralité.

Le matériel est compilé de différentes sources et est fourni à des fins d'information seulement. Pour cette raison, Santé Canada ne peut garantir l'exactitude, le respect des délais et l'intégralité de cette information.

L'Inspectorat de la Direction générale des produits de santé et des aliments a déployé des efforts, et continue de le faire, pour fournir des renseignements exacts et à jour. Bien que le contenu ait été obtenu de sources réputées fiables, il se pourrait que le présent site Web comporte des erreurs techniques ou typographiques ainsi que d'autres inexactitudes. Des modifications sont apportées périodiquement à l'information présentée et seront intégrées aux nouvelles versions de la publication. La Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada peut apporter des améliorations ou des modifications en tout temps, sans préavis.

Santé Canada s'est engagé à afficher l'information au sujet du rappel des médicaments et des appareils médicaux sur le site Web Canadiens en santé pour rendre service à la population, à la collectivité médicale et à d'autres intervenants.

Les personnes désirant obtenir des détails sur un rappel en particulier devraient en faire la demande auprès du fabricant ou du fournisseur

MedEffet - Renseignements importants au sujet des avis de Santé Canada

La Direction générale des produits de santé et des aliments (DGPSA) affiche sur le site Web Canadiens en santé des avertissements concernant l'innocuité des produits de santé, des avis de santé publique et des communiqués de presse à l'intention des professionnels de la santé, des consommateurs et des autres parties intéressées.

Ces avis sont parfois préparés avec les Directions de la DGPSA, incluant les secteurs pré-commercialisation et post-commercialisation, ainsi qu'avec les détenteurs d'autorisation de mise en marché et autres intervenants.

Bien que la DGPSA soit responsable de l'homologation des produits thérapeutiques aux fins de mise en marché, elle n'endosse ni le produit ni la compagnie. Toute question concernant l'information relative à un produit devrait faire l'objet d'une discussion avec votre professionnel de la santé.

Emploi de fichiers situés sur des serveurs autres que ceux du gouvernement du Canada

Afin d'améliorer la fonctionnalité des sites Web du gouvernement du Canada, certains fichiers (tels que les bibliothèques à code source ouvert, les images et les scripts) peuvent être téléchargés automatiquement vers votre navigateur par l'entremise d'un serveur tiers ou d'un réseau de diffusion de contenu de confiance. La diffusion de ces fichiers vise à offrir une expérience utilisateur transparente en diminuant les temps de réponse et en évitant le téléchargement de ces fichiers par chaque visiteur. Le cas échéant, des énoncés de protection des renseignements personnels traitant spécifiquement de ces fichiers se trouvent dans notre Avis de confidentialité.

Offrir un contenu dans les deux langues officielles

La Loi sur les langues officielles, le Règlement sur les langues officielles (communications avec le public et prestation des services) et les instruments de politiques du Conseil du Trésor prévoient les circonstances où nous employons le français et l'anglais dans la prestation des services. S'il n'y a pas d'obligation d'offrir le contenu dans les deux langues officielles, celui-ci pourrait être offert uniquement dans une des langues officielles. L'information offerte par des entités non assujetties à la Loi sur les langues officielles n'est diffusée que dans la langue fournie. Toute information dans une langue autre que l'anglais ou le français n'est offerte qu'à titre gracieux aux visiteurs de notre site Web.

Établissement d'hyperliens vers des sites Web autres que ceux du gouvernement du Canada

Les hyperliens menant à des sites Web qui ne sont pas gérés par le gouvernement du Canada, y compris ceux qui mènent à nos comptes de médias sociaux, ne sont offerts que par commodité aux visiteurs de notre site Web. Nous n'assumons aucune responsabilité quant à la précision, l'actualité ou la fiabilité du contenu de ces sites. Le gouvernement du Canada n'offre aucune garantie à cet égard, n'assume aucune responsabilité concernant l'information obtenue au moyen de ces liens et n'approuve ni ces sites, ni leur contenu.

Les visiteurs doivent également savoir que l'information offerte par les sites autres que ceux du gouvernement du Canada, accessibles à l'aide des liens de ce site Web, n'est pas assujettie à la Loi sur la protection des renseignements personnels ni à la Loi sur les langues officielles, et pourrait ne pas être accessible aux personnes handicapées. Il se peut que l'information offerte ne soit disponible que dans les langues employées dans les sites en question. En ce qui a trait aux renseignements personnels, on invite les visiteurs à consulter les politiques de ces sites Web non gouvernementaux en matière de protection des renseignements personnels avant de communiquer leurs renseignements personnels.

Reproduction non commerciale

À moins d'avis contraire, vous pouvez reproduire le contenu en totalité ou en partie à des fins non commerciales, dans un format quelconque, sans frais ni autre permission, à condition :

• de faire preuve de diligence raisonnable quant à la précision du contenu reproduit;
• de préciser le titre complet du contenu reproduit, ainsi que l'auteur (s'il y a lieu);
• de préciser qu'il s'agit d'une reproduction de la version disponible au [URL où le document original se trouve].

Reproduction commerciale

À moins d'avis contraire, il est interdit de reproduire le contenu de ce site, en totalité ou en partie, à des fins de diffusion commerciale sans avoir obtenu au préalable la permission écrite de l'administrateur du droit d'auteur du gouvernement du Canada, Travaux publics et services gouvernementaux Canada (TPSGC). Si vous souhaitez obtenir les droits de reproduction du contenu du gouvernement du Canada du présent site à des fins commerciales, veuillez demander l'affranchissement du droit d'auteur de la Couronne ou écrire à :

Travaux publics et services gouvernementaux Canada
Les éditions et services de dépôt
350, rue Albert, 4e étage
Ottawa, ON
Canada
K1A 0S5
copyright.droitdauteur@pwgsc.gc.ca

Une partie du contenu de ce site pourrait être assujettie au droit d'auteur d'une tierce partie. Lorsque des informations sont produites et que le gouvernement du Canada n'est pas le détenteur des droits d'auteur, le contenu est protégé par la Loi sur le droit d'auteur et des ententes internationales. Les détails relatifs au droit d'auteur sont précisés sur les pages pertinentes. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la propriété et les restrictions en matière des droits d'auteurs, veuillez communiquer avec le coordonnateur des droits d'auteur de Santé Canada par courriel à pubsadmin@hc-sc.gc.ca ou envoyer une télécopie détaillée au 613-957-1395.

Avis concernant l'image de marque

La reproduction des symboles officiels du gouvernement du Canada, y compris le mot-symbole « Canada », les armoiries du Canada et le symbole du drapeau, à des fins commerciales ou non commerciales, est interdite sans autorisation écrite au préalable.

Contenu et fréquence

Nos comptes de médias sociaux sont une autre méthode nous permettant de communiquer le contenu publié sur notre site Web et de dialoguer avec nos partenaires. En suivant nos comptes de médias sociaux (grâce aux fonctions « suivre », « aimer » ou « s'abonner »), vous pouvez vous attendre à obtenir de l'information sur les programmes et services que nous offrons.

Nous sommes conscients que le Web fonctionne 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et vos commentaires sont toujours les bienvenus. Vous pouvez vous attendre à voir les nouveaux contenus affichés du lundi au vendredi de 9 h à 17 h HNE/HAE. Nous répondrons aux commentaires envoyés après les heures de travail ou la fin de semaine le plus tôt possible.

Les serveurs des plateformes de médias sociaux étant gérés par un tiers, nos comptes de médias sociaux sont exposés à des interruptions de service qui peuvent échapper à notre contrôle. Ainsi, nous n'acceptons aucune responsabilité en cas de non disponibilité des plateformes.

Liens vers d'autres sites Web et des annonces

On peut trouver dans nos comptes de médias sociaux des liens ou des annonces liés à des sites Web échappant à notre contrôle. Ces liens sont fournis uniquement pour satisfaire les utilisateurs. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité pour l'information obtenue au moyen de ces liens ou de ces annonces et il n'approuve ni les sites, ni leur contenu.

Suivre, constituer une liste de favoris et s'abonner

Notre décision de « suivre », « constituer une liste de favoris » ou « s'abonner » à un autre compte de médias sociaux ne signifie pas que nous approuvons ce compte, cette voie de communication, cette page ou ce site. Le même principe s'applique au partage (retransmission, republication ou lien) d'un contenu provenant d'un autre utilisateur.

Commentaires et échanges

Nous lirons les commentaires et nous participerons aux discussions en temps opportun. Assurez-vous que vos commentaires sont pertinents et respectueux. Nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires qui contreviennent à cet avis et les utilisateurs concernés peuvent être bloqués et dénoncés afin de les empêcher d'envoyer d'autres commentaires inappropriés.

Nous ne pouvons pas nous prononcer sur des questions de politique partisane ou répondre à des questions qui contreviennent aux règles énoncées dans cet avis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer les commentaires qui :

• contiennent des renseignements personnels;
• ne respectent pas les principes énoncés dans la Charte canadienne des droits et libertés;
• communiquent des messages racistes, haineux, sexistes, homophobes, diffamatoires, méprisants ou constituant une menace de mort;
• portent des accusations graves, non prouvées ou inexactes à l'endroit de personnes ou d'organisations;
• sont agressifs, grossiers, violents, obscènes ou pornographiques;
• sont impolis, grossiers ou désobligeants pour une personne ou une organisation;
• ne sont pas envoyés par l'auteur ou sont envoyés à des fins publicitaires;
• encouragent des activités illégales;
• contiennent des annonces faisant la promotion d'organisations syndicales ou politiques;
• sont rédigés dans une autre langue que le français ou l'anglais;
• sont inintelligibles ou non pertinents;
• sont répétitifs ou constituent des pourriels;
• ne contribuent pas, selon nous, au déroulement normal de la discussion.

Bref, nous vous demandons d'être respectueux et de vous assurer que vos commentaires sont pertinents en fonction de l'endroit où ils sont affichés. Les opinions exprimées dans les commentaires des utilisateurs de nos comptes de médias sociaux ne représentent pas nécessairement celles de Canadiens en santé ou du gouvernement du Canada.

Accessibilité des plateformes de médias sociaux

Les plateformes de médias sociaux étant gérées par des tiers fournisseurs de services, elles ne sont pas tenues d'observer les normes du gouvernement du Canada en ce qui concerne l'accessibilité du Web.

Si vous éprouvez des difficultés à accéder au contenu de nos comptes de médias sociaux, veuillez communiquer avec nous et nous essaierons de résoudre le problème ou de vous fournir l'information dans un autre format.

Droit d'auteur

L'information que nous publions est assujettie à la Loi sur le droit d'auteur.

Protection des renseignements personnels

Nos comptes de médias sociaux ne sont pas des sites Web du gouvernement du Canada. Ils constituent seulement notre présence sur les plateformes des tiers fournisseurs de services.

Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez notre avis concernant les plateformes de médias sociaux gérées par des tiers.

Langues officielles

Bon nombre de plateformes de médias sociaux offrent plusieurs choix de langues et vous donnent des instructions pour vous aider à établir vos préférences. Le gouvernement du Canada respecte la Loi sur les langues officielles et il est déterminé à prendre les moyens nécessaires pour que son information soit disponible en français et en anglais et pour que la qualité soit égale dans les deux versions.

Nous répondons aux commentaires dans la langue officielle dans laquelle ils sont affichés. Il se peut que nous répondions dans les deux langues officielles lorsque nous estimons que la réponse présente de l'intérêt pour le grand public.

Nous pouvons partager des liens qui dirigent les utilisateurs vers des sites appartenant à des organisations ou autres entités non assujetties à la Loi sur les langues officielles et dont le contenu est offert uniquement dans la langue dans laquelle il a été rédigé. Quand le contenu n'est disponible que dans une langue, nous nous efforçons de fournir un contenu semblable dans l'autre langue officielle.

Formats de rechange accessible

Nous sommes engagés à un accès équitable à l'information quels que soient les technologies utilisées, et cherchons constamment à rendre notre site accessible de manière à répondre à vos besoins en matière d'accessibilité. Plusieurs formats de rechange accessibles peuvent être obtenus sur demande en communiquant avec Info@hc-sc.gc.ca.

Augmenter la taille du texte

Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur Web. Suivez les instructions ci-dessous pour le navigateur que vous utilisez. Vous pouvez aussi consulter l'outil d'aide de votre navigateur

• Internet Explorer
  1. Sélectionnez « Affichage » dans la barre de menus.
  2. Sélectionnez « Taille du texte ».
  3. Sélectionnez « Plus grande » ou « La plus grande ».
• Mozilla Firefox
  1. Sélectionnez « Affichage » dans la barre de menus.
  2. Sélectionnez « Taille du texte ».
  3. Sélectionnez « Plus grande ».
  4. Continuez ainsi pour augmenter, au besoin, la taille du texte.
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  4. Continuez ainsi pour augmenter, au besoin, la taille du texte.
• Netscape
  1. Sélectionnez « Afficher » dans la barre de menus.
  2. Sélectionnez « Taille du texte ».
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Soyez au courant des nouvelles les plus récentes

Abonnez-vous à notre fil RSS du site Web Canadiens en santé pour demeurer au courant des dernières nouvelles et de l'actualité la plus récente. Vous pouvez accéder aux fils RSS à l'aide d'un ordinateur, d'un téléphone intelligent ou d'un cellulaire.

Lecteurs/agrégateurs en ligne

Le lecteur RSS, aussi nommé agrégateur, téléchargera et affichera les distributions RSS pour vous. Beaucoup de lecteurs sont des logiciels séparés, tandis que d'autres services, tels que Mon Yahoo!, vous permettront d'ajouter des distributions RSS directement sur une page Web

Les lecteurs / agrégateurs permettent aux utilisateurs de recevoir les liens vers les mises à jour du contenu Web et de les consulter selon leur disponibilité. Les abonnés aux distributions RSS reçoivent un message dans leur lecteur de distributions chaque fois qu'une nouvelle information est ajoutée au site Web.

Voici quelques-uns des nombreux lecteurs/agrégateurs RSS que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter sur le Web :

• Lecteurs RSS utilisant un navigateur (anglais seulement)
• Lecteurs RSS pour Windows (anglais seulement)
• Lecteurs RSS pour Mac (anglais seulement)
• Lecteurs RSS pour Linux (anglais seulement)
• Lecteurs RSS pour des appareils portatifs (anglais seulement)

Pour visualiser un fil RSS en ligne dans votre lecteur ou agrégateur RSS :

1. Copiez le lien URL figurant près du sujet de votre choix.
2. Collez-le dans votre lecteur.

Pour voir une des distributions en ligne dans votre lecteur de distributions ou agrégateur RSS :

1. Copiez-le lien URL .xml.
2. Collez-le dans votre lecteur.

Services RSS par courriel

Il existe aussi d'autres services vous permettant de vous inscrire en ligne pour recevoir la distribution RSS directement dans votre compte de courriel.

Les quelques services en ligne suivants sont gratuits et vous permettent de vous abonner à des distributions RSS par courriel :

• RMail (anglais seulement)
• FeedBlitz (anglais seulement)
• Yahoo! Alerts (anglais seulement)

Pour recevoir des avis électroniques au moyen d'un service RSS par courriel :

1. Copiez le lien URL figurant près du sujet de votre choix.
2. Collez-le dans la page d'abonnement par courriel.

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Marche à suivre pour personnaliser le widget

Vous pouvez modifier les étiquettes suivantes du code du widget afin d'en adapter la présentation et le contenu :

• lang (eng | fra)

  Ce paramètre détermine la langue dans laquelle le gadget se téléchargera dans la page.

• theme ( 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 )

  Ce paramètre définit la palette de couleurs du widget.

  • 1 - Black
  • 2 - Vert
  • 3 - Bleu
  • 4 - Rouge
  • 5 - Orange
  • 6 - Gris
• feed ( 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 99 )

  Ce paramètre sélectionne le flux RSS qui alimentera le widget (pour recevoir plus d'un flux, utiliser un tiret entre les nombres; par exemple, 2-3).

  • 1 - Sièges d'auto pour enfants
  • 2 - Produits de consommation
  • 3 - Produits pour enfants
  • 4 - Aliments
  • 5 - Produits de santé
  • 6 - Véhicules
  • 99 (par défaut) - Tous les flux
• width

  Choisissez la largeur que vous préférez (la largeur par défaut est de 190)

• height

  Choisissez la hauteur que vous préférez (la hauteur par défaut est de 330)